Maillard Patrimoine

1. Éditeur du site

Le site Maillard Patrimoine est édité par l’entreprise individuelle Steven Maillard, dont le siège social est situé à 142, les quatre chemins, 44410, SAINT-LYPHARD, immatriculée au Registre Spécial des Agents Commerciaux sous le numéro Siret 923 309 371 00014.

Directeur de la publication : Steven Maillard

Contact : steven@maillardpatrimoine.com – 06.70.58.59.79

2. Hébergement du site

Le site Maillard Patrimoine est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services), dont le siège social est situé au 10 Rue Penthièvre, 75008 Paris, France.

Contact : Formulaire de contact disponible sur le site https://www.lws.fr/ – 01.77.62.30.03

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Maillard Patrimoine, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise individuelle Steven Maillard à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Steven Maillard. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

L »entreprise individuelle Steven Maillard s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site Maillard Patrimoine, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par Maillard Patrimoine, vous pouvez contacter :

Par mail : steven@maillardpatrimoine.com
Par courrier : 142, les quatre chemins, 44410, SAINT-LYPHARD

Les utilisateurs peuvent également déposer une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

5. Cookies

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

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